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Marques déposées par SOCIETE EN NOM COLLECTIF CAR 3001
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H CAR 3001
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H CAR 3001
SOCIETE EN NOM COLLECTIF CAR 3001

Numéro de dépôt :
1409828
Date de dépôt :
15/05/1987
Lieu de dépôt :
ANTIBES
Date d'expiration :
15/05/1997
H CAR 3001 de SOCIETE EN NOM COLLECTIF CAR 3001

Présentation de la marque H CAR 3001

Déposée le 15 mai 1987 par SOCIETE EN NOM COLLECTIF CAR 3001 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES), la marque française « H CAR 3001 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE EN NOM COLLECTIF CAR 3001, domicilié(e) Villa les Rocailles, Domaine des Clausonnes, 06410 BIOT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LAUER Annie. - France.

La marque H CAR 3001 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H CAR 3001 est expirée depuis le 15 mai 1997.

SOCIETE EN NOM COLLECTIF CAR 3001 a également déposé les autres marques suivantes : CAR 3001


SOCIETE EN NOM COLLECTIF CAR 3001 - Villa les Rocailles, Domaine des Clausonnes, 06410 BIOT. - France


Mme LAUER Annie. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Véhicules automobiles.